Rousseau, Du contrat social 1762

Chap II : La société du genre humain

La nécessité d'une institution politique, d'une société :

1) Nos besoins nous rapprochent à mesure que nos passions nous divisent, c'est la bienveillance universelle dont la nécessité étouffe les sentiments et dont chacun veut en recueillir le fruit sans être obligé de le cultiver. La nature humaine= cupidité, querelle, concurrence, jalousie. Un nouvel ordre apparait : l'accord.

De cet accord naît des rapports sans mesure ni règles non durables le bonheur, la paix ne sont que furtifs, seule la misère est permanente. La société de nature n'offre aucun support aux faibles mais rajoute de la puissance aux forts.

2) Un intérêt commun qui est le Bonheur, non pas le Bonheur des forts qui fait le malheur des faibles mais un bonheur commun, pour tous, une sûreté pour tous. (Intervention de la religion pour lier la société humaine AR).

3) Par la Volonté Générale que l'individu sera Homme, Citoyen, Sujet, Enfant. La volonté générale est dans chaque individu, c'est un acte pur de l'entendement qui raisonne dans le silence des passions cela va lui permettre de raisonner ces règles de conduite.

Chap III : Le Pacte Social

L'Homme est né libre, et cependant partout il est dans les fers.

Les obstacles qui nuisent à la conservation dans l'état de nature l'emportent par leur résistance sur les forces que chaque individu peut employer pour se maintenir dans cet état. Alors cet état primitif ne peut plus subsister et le genre humain périrait s'il ne changeait pas sa manière d'être. Un seul moyen, former par aggrégation une somme de forces qui puisse l'emporter sur la résistance.

Cette somme de forces ne peut naître que par consentement, c'est le contrat social.

Le pacte social n'est pas issu de la nature mais d'une convention.

Quelle est cette convention? Comment s'est-elle formée?

-L'Homme ne peut pas engendrer de nouvelles forces, mais seulement unir et diriger celles qui existent donc il n'a pas d'autres moyens que de former par aggrégation une somme de forces qui puisse l'emporter sur la resistance de les mettre en jeu par un seul mobile, de les faire agir conjointement et de les diriger sur un seul objet. Tel est le problème fondamental dont l'institution de l'état donne la solution.

Le pacte social est donc : "Chacun de nous met en commun sa volonté, ses biens, sa force et sa personne, sous la direction de la volonté générale, et nous recevons tous en corps chaque membre comme partie inaliénale du tout". Cet acte d'association produit un corps moral et collectif, c'est l'union de toutes les personnes ce qui donne le CORPS POLITIQUE. Appelé Etat (quand il est passif) et Souverain (quand il est actif). Les individus qui s'unissent forment un peuple en particulier des Citoyens (membres de la cité participant à l'autorité souveraine) ou Sujet (soumis aux lois de l'Etat).

-L'individu a donc contracté avec lui-même. Ainsi, il jouit d'une sûreté, une protection publique. Le devoir et l'intérêt obligent les deux parties contractantes à s'entraider. L'ensemble forme le CORPS qui ne se nuira pas lui-même (au cas où il y aurait une crainte vis-à-vis du Souverain).

-Le risque d'injustice au sein du corps politique : Un individu peut avoir une volonté particulière contraire à la volonté générale. Pour éviter ce problème, il faut qu'indépendamment du CONSENTEMENT DES PARTICULIERS, le Souverain ait quelques garanties de leurs engagements envers la cause commune :

1) Le serment : Mais il n'a pas une réelle force car chacun peut rompre cet engagement à son gré.

2) La Sanction : Quiconque refuse d'obéir à la volonté générale y sera contraint par tout le Corps.

Il faut préciser que cet engagement entaché de sanction n'est pas tyrannique. Rappelons que le pacte est fait entre le peuple lui-même, donc le peuple (le corps) est souverain et le peuple (le corps) est sujet.

C'est donc le passage de l'état de nature à l'état social.

ETAT DE NATURE -------> ETAT SOCIAL

INSTINCT                           JUSTICE

        ACTIONS                    ACTION MORALE

                             ANIMAL              Homme intelligent doté de Raison

                             Liberté naturelle           Liberté civile et droit illimité propriété

                                                                                       --> Homme Heureux

L'Homme forcé d'écouter sa Raison avant d'agir

-L'homme perd par le contrat social sa liberté naturelle et un droit illimité à tout ce qui lui est nécessaire et gagne la Liberté civile et le propriété de tout ce qu'il possède.

-La liberté naturelle n'a pour borne que la Force de l'individu

-La liberté civile est limitée par la volonté générale

-La liberté naturelle c'est la possession qui est l'effet de la force ou le droit du premier occupant OR la propriété est fondée sur un titre juridique.

Chap IV:En quoi consiste la Souverainté et ce qui la rend inaliénable

Il y a dans l'Etat une force commune qui le soutient, une volonté générale qui dirige cette force et c'est l'application de l'une à l'autre qui constitue la SOUVERAINETE

La volonté générale c'est le bien commun et l'opposition des intérêts particuliers à rendu nécessaire l'établissement d'une société civile c'est l'accord de ces intérêts qui l'a rendu possible.Ce qui 'il y a de différent entre ces intérêts (privé et public) qui forment le lien social.

La volonté tend toujours au bien de l'être, la volonté particulière a pour objet l'intérêt privé et la volonté générale l'intérêt commun cet intérêt la EST le vrai mobile du Corps Social.

Alors pourquoi la Souveraineté?

Parce que ( comme dit un peu avant)Intérêt privé tend aux préférences,intérêt public à l'égalité. Accord trouvé entre les deux intérêts mais risque de Confrontation car la nature humaine est sujet aux variations, révolutions. La volonté générale est moins sujet à l'inconstance de la nature humaine MAIS toujours un risque que l'intérêt privé prenne le dessus.La Souveraineté est perpétuel . La souveraineté est gage de sécurité pour éviter un retour à l'état de nature ou un changement dans le pacte social.

CCL: L'intérêt commun est l'objet de l'association et la volonté générale doit être la règle des actions du Corps Social.

Chap IV: Des droits respectifs du Souverain et du Citoyen

Droit du souverain et Devoirs des sujets.

L'acte de souveraineté oglige ou favorise tous les citoyens de sorte que le souverain connait seulement le corps de la nation et ne distingue aucun de ceux qui la composent. Un acte de souveraineté n'est pas un ordre supérieur à l'inférieur , ni un commandement du maitre à l'esclave mais une convention du corps de l'etat avec chacun de ses membres. Une convention légitime car a pour base le contrat social

-Convention équitable car volontaire et générale

-Convention utile car ne peut avoir d'autre objet que le bien de tous

-Solide car a pour garant la force publique et le pouvoir supreme.

Les sujets soumis a de telles convention ils n'obeissent à personne , mais seulement à leur propre volonté. Le souverain agit toujours dans l'intérêt général, son pouvoir n'est plus compétent si s'intéresse à un cas particulier.

Chap VII: La nécéssité des lois positives

Chacun doit savoir ce qu'il doit faire et pour cela il faut savoir ce qu'on doit vouloir: càd le bien commun , ce qu'il doit fuir c'est le mal public

La loi est l'organe salutaire de la volonté de tous qui rétablit dans le droit l'égalité naturelle entre les hommes. C'est cette voix céleste qui dicte a chaque citoyens les préceptes de la raison publique ,et lui apprend à se conduire sur les maximes de son propre jugmeent et à n'etre par sans cesse en contradiction avec lui meme. Les lois sont sible que par elles, sans les lois , l'etat formé n'est qu'un corps sans ame, il existe et ne peut agir car ce n'est pas asse que chacun soit soumis à la volonté générale pour la suivre il la faut connaitre. Voila d'ou nait la nécessité d'une Légilation.

Les Lois sont les conditions de l'association civile.

Le peuple soumis aux lois doit en être l'auteur car il n'appartient qu' a ceux qui s'associent de déclarer les conditions sous lesquelles ils veulent s'associer.

Comment établir ces lois? Comment l'homme va avoir la clairvoyance de faire des lois et les publier?

De lui meme le peuple veut toujours le bien mais de lui meme il ne le voit pas toujours. La volonté générale est toujours droite, il n'est jamais question de la rectifier, mais il faut savoir linterroger .

Livre II: Etablissement des lois

-La Législation:

Par le pacte social nous avons donné l'existence et la vie au corps politique,il s'agit maintenant de lui donner le mouvement et la volonté par la législation car l'acte primitif par lequel ce corps se forme et s'uni ne détermine rien encore de ce qu'il doit faire pour se conserver. Voici le rôle de la science de la Législation.

Chap I: Le législateur

Pour découvrir les meilleures règles de société qui conviennent aux nations , il faudrait une intelligence supérieure qui connut tous les besoins des hommes et veut bien s'occuper du Bonheur de tous.Il faudrait un Dieu pour donner de bonnes lois aux Hommes

Capable de former un peuple, changer la nature humaine , transforme chaque individus, qu'il utilise la constitution de l'homme pour le renforcer , qu'il substitue son existence partielle et morale à l'existence physique et indépendante reçus par la nature.Il doit oter à l'homme toutes ses forces propres et inées pour lui en donner qui lui soient étrangères et dont il ne puisse faire usage sans le secours d'autrui.

Le législateur a une fonction partiulière quasi divine qui n'a rien en commun avec l'empire humain car si c'était le cas il commanderait les hommes par ses lois entachées de ses propres passions et donc seraient injustes ex: Empereur imbécile, femme perdue et Mzgistrat corromput qui à chaque violence qu'il voulait faire publiait une loi pour l'autoriser=injuste.

ex: Lycurgue qui voulut donner des lois à sa patrie et il commença par abolir la souveraineté. Rome fit renaitre en son sein tous les crimes de la tyrannie et vit prete à périr pour avoir réuni le législatif et le pv du souverain.Ainsi, la volonté d'un homme est passer au dessus de la loi et de la volonté générale càd sans le consentement du peuple. La volonté du prince au dessus de la Loi

DONC celui qui rédige les loi ne doit avoir aucun pouvoir législatif, c'est le PEUPLE QUI A CE DROIT SUPRËME car selon le pacte fondamental seul la volonté générale oblige les particuliers et on ne peut pas être certains que le souverain, le prince (cf ex) mette au premier rang sa propre volonté à moins de soumettre cette volonté au peuple càd suffrage libre.

-L'importance du suffrage universel:

Une fois soumis au suffrage libre du peuple càd sans contrainte, volontairement L'Homme élu( souverain) par le peuple selon la volonté générale rendra des actes de la volonté générrale.

Le peuple décide d'obéir au Souverain dans son intérêt (intérêt commun du peuple) et le Souverain prend des engagements envers son peuple qui l'a élus.

-Le compromis des élections:

Le prince est élu et le peuple accepte l'obéissance et le droit de commandement en échange le prince respecte ses promesses, protection, nourriture...

Mais reste à savoir si les conditions son remplies et si la volonté du Prince est la volonté générale. Question dont seul le Peuple à la réponse.

En effet, le risque étant que la volonté du Prince change et devienne une volonté particulière mais le peuple à le pouvoir de révoquer les Lois du prince mais il ne le fait pas car l'accord est passé , c'est un consentement mutuel de peur de détruire le contrat.

-La difficulté de la législation :

-Une entreprise au dessus de toute force humaine et pour l'éxécuter une autorité qui n'est rien(evidemment car c'est le peuple qui est le véritable souverain)

-Erreur des sages de parler leur langage au lien de celui du peuple. Ainsi il est impossible de traduire les lois au peuple.

Le législateur ne peut employé ni la force ni le raisonnement , il faut une autre autorité qui puisse entrainer sans violence et persuader sans convaincre càd DIEU! Le peuple soumis aux lois de l'etat comme celle de la nature soumis aussi à Dieu, la voix qui s'élève au dessus des hommes . C'est au LEGISLATEUR DE FARE PARLER DIEU, interpêter ses paroles.La loi rendue au nom de Dieu voici la mission du législateur. La religion donne une force intérieure qui pénetre l'ame.

Chap III: Du peuple à instituer

Le sage instituteur (le législateur) ne rédige pas des lois au hasard mais examine auparavant si le peuple peut supporter ses lois.=Esprit des Siècles

ex: Platon refuse de donner des lois aux Arcadiens et aux Cyreniens sachant que les uns et les autres étaient riches et ne pouvaient souffrir de l'égalié : c'est pour cela qu'on vit en Crète de bonnes lois et de méchants hommes.

Les peuples ne sont maniables que dans leur jeunesse,ils deviennent incorigible en viellissant , quand une fois les coutumes sont établies et les préjugés enracinés, c'est une entreprise dangereuse et vaine de vouloir y toucher.

Exception:Parfois, il existe des époques violentes, de guerre ou les révolutions font sur le peuple ce que certaines crises (maladies) font sur les individus, l'etat embrassé par la guerre civile renait de ses cendres et reprend de la vigueur de la jeunesse en sortant des bras de la mort. ex: Spartes, Rome aux temps des Tarquins

En général:(Intéressant cf Cours) Les peuples énervés par un long esclavage et par les vices perdent l'amour de la patrie et le sentiment du Bonheur. Ils vivent sans union.

Un peuple dans cet état n'est plus capable d'une institution saine car sa volonté n'est pas moins corrompue que sa consititution. Il n'a plus rien a perdre et a gagner, hébété par l'esclavage. Les troubles peuvent le détruire sans que les révolutions ne puissent le rétablir et sitot les fers brisés il tombe épars et n'existe plus . ex: La révolution 1789

Un peuple non corrompu peut avoir dans ses dimensions des Vices:

Plus le pays est grand, plus il est difficile de le maintenir, plus le lien social s'étend plus il se relâche. L'administration devient plus pénible. Le gouvernement a moins de vigeur et célérité pour faire observer les lois, prévenir les vexations, corriger les abus, réprimer les entreprises séditieuses. Le peuple a moins d'affection pour ses chefs qu'il ne voit jamais et sa patrie qui est à ses yeux grand comme le monde .

Les mêmes lois ne peuvent convenir à toutes les nations aux moeurs différentes, climats opposés. Des lois différentes n'engendrent que trouble et confusion parmi les peuples, (AR -chaos) les vices impunis, les chefs ne voient rien par eux-mêmes, ainsi les officiers prennent tout pour eux et il ne reste rien pour le bonheur du peuple.

Pour peu qu'un Etat soit grand, le prince est tout petit. Le chef ne suit plus l'intérêt général et ajoute au malheur de ses peuples. Ce problème est surtout valable pour les Monarchies (héréditaire) car le prince n'est pas choisi par le peuple.

Ce que doit faire le Législateur pour Instituer le peuple:

-Ne pas se contenter de changer le peuple déjà policé ou revenir à une autorité abolie. On peut donner de la vigueur à un peuple qui n'en eut jamais mais non pas en rendre à celui qui l'a perdue.

-Avoir égard du voisinage

-Avoir égard des circonstances : on parle pas de règles au peuple qui a faim il faut saisir le bref moment de paix pour mettre en oeuvre la loi.

Le peuple parfait pour être soumis à la législation est un peuple dont le pays est ni trop grand ni trop petit, ni trop riche ni trop pauvre, celui qui n'a jamais porté le joug des lois, ni coutume mis lié par quelque union d'origine, celui qui ne craint pas l'invasion, peut s'entraider, se passer des autres. Bref, un peuple ancien avec la docilité d'un nouveau peuple.

La législation est pénible car il faut davantage détruire qu'établir.

Chap IV : La nature des lois et principe de justice civile

La loi est l'acte public et solomnel de la volonté générale. Par le pacte fondamental chacun s'est soumis à cette volonté, c'est de ce pacte seul que la loi tire sa force.

La loi doit être générale car elle vient d'une volonté générale. Ex: la loi peut établir un gouvernement et une succession héréditaire mais ne peut élire un Roi et une famille royale.

La loi, c'est la volonté générale! Le souverain donne des décrèts ce qui est bien différent. Si la Loi est juste, c'est parce que nul ne se nuit à lui-même.

Livre I

Chap II : Des premières sociétés

La plus ancienne de toutes les sociétés et la seule naturelle est celle de la famille. Le chef est l'image du père, le peuple l'image des enfants.

Chap IV : De l'esclavage

De principe, aliéner sa liberté contre rien en échange est de la folie, ce serait un contrat nul.

L'esclave renonce à sa liberté, renonce à sa qualité d'Homme et cela est incompatible avec les lois de la nature. A l'origine, les esclaves sont les perdants d'une guerre. Ils payent le prix de leur défaite non pas au prix de leur vie mais de leur liberté.

L'esclavage ne vient pas du droit de tuer mais c'est un échange unique de lui faire acheter au prix de sa liberté sa vie sur laquelle il n'a aucun droit. Pour Rousseau, cette convention est nulle et absurde.

Chap V : Du pacte social

Les obstacles qui nuisent à la conservation dans l'état de nature l'emportent par leur résistance sur les forces que chaque individu peut employer pour se maintenir dans cet état. Alors cet état primitif ne peut plus subsister et le genre humain périrait s'il ne changeait pas sa manière d'être. Un seul moyen, former par aggrégation une somme de forces qui puisse l'emporter sur la résistance.

Cette somme de forces ne peut naître que par consentement, c'est le contrat social.

"Trouver une forme d'association qui défend et protège de toute la force commune la personne et les biens de chaque associé et par laquelle chacun s'unissant à tous n'obéisse pourtant qu'à lui-même et reste aussi libre qu'auparavant."

Le contrat social c'est donc la solution : Chacun de nous met en commun sa personne et toute sa puissance sous la surprême direction de la volonté générale, et nous recevons en corps chaque membre comme partie indivisible du tout. Ce qui a donné la Cité ou la République.

Chap X : De la mort du corps législatif

La cause de la mort du corps législatif serait le respect aux anciennes lois, la subsistance des lois serait la possible cause de la mort du corps législatif et l' Etat se meurt car elle n'a plus ce pouvoir.

Fragment politique

L'Homme semble desiné à être la plus heureuse des créatures quand on raisonne d'après l'Etat actuel. Si l'Homme vivait isolé, il aurait peu d'avantages sur la nature.

En devenant sociable l'Homme devient un être moral, animal raisonnable. Les besoins des hommes les rapprochent.

L'Homme est physiquement faible par rapport aux animaux, il se devait de s'unir.

L'Homme est naturellement bon, la société le corrompt.

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